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Brevet européen · EP4580758 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4580758
- Numéro de demande
- EP23750706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2023
- Publié
- 9 juil. 2025
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A62B 1/20 (2006.01)A62B 1/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 202212524 30.08.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/051949 24.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/047323 07.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Titulaire
Cole, Clarence
Birmingham West Midlands B20 3AJ, GB
Inventeur
Cole, Clarence
Birmingham West Midlands B20 3AJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.