ANTRIEBSSTRANG
Brevet européen · EP4580899 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4580899
- Numéro de demande
- EP23767822
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2023
- Publié
- 9 juil. 2025
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B60K 6/36 (2007.10)B60K 6/365 (2007.10)B60K 6/387 (2007.10)B60K 6/442 (2007.10)B60K 6/547 (2007.10)B60K 6/445 (2007.10)
- Priorité
- NO 20220950 02.09.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/073957 31.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/047192 07.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
BJØRKGÅRD, Sven
3610 Kongsberg, NO
VESTGÅRD, Bård
3400 Lier, NO
BRUDELI, Geir
3300 HOKKSUND, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.