PREFORME FIBREUSE COMPRENANT DES REPERES TEXTILES
Brevet européen · EP4581201 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4581201
- Numéro de demande
- EP23772552
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2023
- Publié
- 9 juil. 2025
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- D03D 11/00 (2006.01)D03D 13/00 (2006.01)D03D 15/25 (2021.01)D03D 25/00 (2006.01)B29B 11/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 2208703 31.08.2022
- Demande PCT
- PCT/FR2023/051311 30.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/047313 07.03.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
PLANCKEEL, Aline
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
LEFEBVRE, Marie
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
ETCHART-SALAS, Ramuntxo
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
CARLIN, Maxime François Roger
77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.