GRAUWASSERTANK UND GRAUWASSERSYSTEM
Brevet européen · EP4581215 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4581215
- Numéro de demande
- EP23798762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2023
- Publié
- 9 juil. 2025
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E03B 1/04 (2006.01)B64D 11/02 (2006.01)E03D 5/00 (2006.01)E03D 5/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022128992 02.11.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/080181 30.10.2023
- Publication PCT
- WO2024/094590 10.05.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
SKIBINSKI, Bertram
04416 Markkleeberg, DE
KRENZ, Hannes
01326 Dresden, DE
PHILIPP, Jan Boris
81673 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.