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Brevet européen · EP4581276 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4581276
- Numéro de demande
- EP23762432
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2023
- Publié
- 9 juil. 2025
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F04D 1/06 (2006.01)F04D 7/02 (2006.01)F04D 13/06 (2006.01)F04D 13/08 (2006.01)F04D 29/044 (2006.01)F04D 29/58 (2006.01)H02K 1/276 (2022.01)H02K 5/20 (2006.01)H02K 7/00 (2006.01)H02K 7/14 (2006.01)H02K 9/19 (2006.01)
- Priorité
- EP 22192732 30.08.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/073652 29.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/047031 07.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.09.2026
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
WINTHER, Michael
9230 Svenstrup J, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.