DAMPFERZEUGER MIT DAMPFAUSTRITTSSTRUKTUR
Brevet européen · EP4581302 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4581302
- Numéro de demande
- EP24791407
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2024
- Publié
- 9 juil. 2025
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- F22B 1/28 (2006.01)D06F 75/10 (2006.01)D06F 75/20 (2006.01)D06F 87/00 (2006.01)D06F 73/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 23211244 21.11.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/079727 21.10.2024
- Publication PCT
- WO2025/108645 30.05.2025
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
PANG, Yen Leng
1082 MD Amsterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.