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Brevet européen · EP4581566 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4581566
Numéro de demande
EP23754230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2023
Publié
9 juil. 2025
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
3 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G06T 7/00 (2017.01)
G06T 11/00 (2026.01)
Priorité
US 202263402981 P 01.09.2022
US 202363450987 P 09.03.2023
Demande PCT
PCT/EP2023/071703 04.08.2023
Publication PCT
WO2024/046711 07.03.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips N.V.

High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

WUELKER, Christian

5656 AG Eindhoven, NL

SEVENSTER, Merlijn

5656 AG Eindhoven, NL

LAMB, Hildo

5656 AG Eindhoven, NL

PAALVAST, Olivier

5656 AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.