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Brevet européen · EP4581768 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4581768
Numéro de demande
EP23762523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2023
Publié
9 juil. 2025
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 août 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04B 10/90 (2013.01)
H04B 3/52 (2006.01)
Priorité
EP 22193740 02.09.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/074020 01.09.2023
Publication PCT
WO2024/047224 07.03.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Katholieke Universiteit Leuven, KU Leuven R&D

Waaistraat 6 Box 5105, 3000 Leuven, BE

Inventeur

GUIMARAES, Gabriel

3000 Leuven, BE

SIMIC, Dragan

3000 Leuven, BE

QUNAJ, Valdrin

3000 Leuven, BE

VAES, Joren

3000 Leuven, BE

REYNAERT, Patrick

3000 Leuven, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.