DYNAMISCHE AGGREGIERTE BELEGUNGSRASTERERZEUGUNG
Brevet européen · EP4581847 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4581847
- Numéro de demande
- EP23773123
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2023
- Publié
- 9 juil. 2025
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H04W 4/40 (2018.01)H04W 72/04 (2023.01)G08G 1/16 (2006.01)
- Priorité
- GR 20220100713 29.08.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/072950 25.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/050287 07.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
STEFANATOS, Stelios
San Diego, CA 92121-1714, US
VASSILOVSKI, Dan
San Diego, CA 92121-1714, US
PATIL, Shailesh
San Diego, CA 92121-1714, US
GUBESKYS, Arthur
San Diego, CA 92121-1714, US
ASHOUR, Mahmoud
San Diego, CA 92121-1714, US
WU, Shuanshuan
San Diego, CA 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.