KAKAOZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP4581932 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4581932
Numéro de demande
EP25169869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2022
Publié
9 juil. 2025
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A23G 1/32 (2006.01)
A21D 2/26 (2006.01)
A23G 1/44 (2006.01)
A23G 1/48 (2006.01)
A23L 25/00 (2016.01)
A21D 13/00 (2017.01)
Priorité
EP 21171999 04.05.2021
Divisionnaire de
EP22724385
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Cargill, Incorporated

15407 McGinty Road West, Wayzata, Minnesota 55391, US

Inventeur

Barey, Vanessa

Marcq-en-Baroeul, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.