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Brevet européen · EP4582049 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4582049
Numéro de demande
EP23935881
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2023
Publié
9 juil. 2025
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 46/10 (2016.01)
A61B 90/20 (2016.01)
G02B 27/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2023/040597 10.11.2023
Publication PCT
WO2025/099931 15.05.2025
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Meilleur Co., Ltd.

5-14-2, Matsugaoka Funabashi-shi, Chiba 274-0064, JP

Inventeur

YAMANE, Tsurashi

Funabashi-shi Chiba 2740064, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.