DISTALER STABILISATOR
Brevet européen · EP4582129 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4582129
- Numéro de demande
- EP23877367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2023
- Publié
- 9 juil. 2025
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61M 25/01 (2006.01)A61M 25/04 (2006.01)A61F 2/844 (2013.01)A61F 2/86 (2013.01)A61F 2/915 (2013.01)A61F 2/966 (2013.01)A61F 2/95 (2013.01)A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022165642 14.10.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/037234 13.10.2023
- Publication PCT
- WO2024/080366 18.04.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 30 sept. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Bolt Medical Inc., 7-2, Nihonbashihoncho 3-chome, Chuo-ku, Tokyo 103-0023, Japon → Bolt Medical Inc., 6-1-8, Sotokanda, Chiyoda-ku, Tokyo 101-0021, Japon
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
INUZUKA, Naoki
Tokyo 103-0023, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.