WICKELVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4582364 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4582364
- Numéro de demande
- EP24219921
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2024
- Publié
- 9 juil. 2025
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2027
- Classes CIB
- B65H 59/10 (2006.01)B65H 59/38 (2006.01)B65H 54/28 (2006.01)B65H 57/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023223148 28.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 10 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.02.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
HASHIMOTO, Kinzo
Kyoto, 612-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.