PLATTIERTES STAHLMATERIAL
Brevet européen · EP4582580 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4582580
- Numéro de demande
- EP23860408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2023
- Publié
- 9 juil. 2025
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C23C 2/06 (2006.01)C22C 18/04 (2006.01)C23C 30/00 (2006.01)B32B 15/01 (2006.01)C23C 2/40 (2006.01)C23C 28/02 (2006.01)C23C 2/26 (2006.01)C23C 2/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022136497 30.08.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/031496 30.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/048646 07.03.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
ISHII, Kotaro
Tokyo 100-8071, JP
TOKUDA, Kohei
Tokyo 100-8071, JP
MITSUNOBU, Takuya
Tokyo 100-8071, JP
GOTO, Yasuto
Tokyo 100-8071, JP
SAITO, Mamoru
Tokyo 100-8071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.