RÜCKSCHLAGVENTIL UND SPIRALVERDICHTER

Brevet européen · EP4582695 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4582695
Numéro de demande
EP24826858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2024
Publié
9 juil. 2025
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
31 mars 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F04C 28/24 (2006.01)
F04C 18/02 (2006.01)
F04C 29/12 (2006.01)
Priorité
CN 202323050427 U 10.11.2023
Demande PCT
PCT/CN2024/085339 01.04.2024
Publication PCT
WO2025/097655 15.05.2025
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Bitzer Refrigeration Technology (China) Co., Ltd.

No.20, Jinghai 4th Road Economic And Technological Development Zone Daxing District, Beijing 100176, CN

Inventeur

ZHANG, Qiang

Beijing 100176, CN

WU, Zhipeng

Beijing 100176, CN

YUAN, Hongjin

Beijing 100176, CN

CUI, Chenhui

Beijing 100176, CN

PEI, Junliang

Beijing 100176, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.