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Brevet européen · EP4582734 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4582734
Numéro de demande
EP24168479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2024
Publié
9 juil. 2025
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F17C 13/04 (2006.01)
Priorité
TW 113100788 08.01.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Inventeur

Bai, Yi-Jhih

Taichung City 437, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.