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Brevet européen · EP4582734 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4582734
- Numéro de demande
- EP24168479
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2024
- Publié
- 9 juil. 2025
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F17C 13/04 (2006.01)
- Priorité
- TW 113100788 08.01.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Inventeur
Bai, Yi-Jhih
Taichung City 437, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.