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Brevet européen · EP4582936 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4582936
- Numéro de demande
- EP24869411
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2024
- Publié
- 9 juil. 2025
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2044
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H05K 1/14 (2006.01)G06F 9/4401 (2018.01)G06F 1/184 (2026.01)G06F 1/185 (2026.01)
- Priorité
- CN 202311244661 25.09.2023
- Demande PCT
- PCT/CN2024/110676 08.08.2024
- Publication PCT
- WO2025/066572 03.04.2025
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
LIU, Zhen
Suzhou, Jiangsu 215000, CN
CI, Tanlong
Suzhou, Jiangsu 215000, CN
JIA, Huijuan
Suzhou, Jiangsu 215000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.