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Brevet européen · EP4583828 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4583828
- Numéro de demande
- EP24775992
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2024
- Publié
- 16 juil. 2025
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2044
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61F 13/00 (2024.01)A61F 13/0246 (2024.01)A61K 9/70 (2006.01)A61L 15/00 (2006.01)A61L 15/44 (2006.01)A61B 17/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202318454280 23.08.2023
- Demande PCT
- PCT/IB2024/058216 23.08.2024
- Publication PCT
- WO2025/041092 27.02.2025
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
QUINTERO, Julian
Raritan, New Jersey 08869, US
OU, Duan Li
Raritan, New Jersey 08869, US
TANNHAUSER, Robert J.
Raritan, New Jersey 08869, US
KRIKSUNOV, Leo
Raritan, New Jersey 08869, US
MIKSA, Davide
Raritan, New Jersey 08569, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.