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Brevet européen · EP4583833 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4583833
Numéro de demande
EP23741367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2023
Publié
16 juil. 2025
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61F 13/494 (2006.01)
A61F 13/496 (2006.01)
A61F 13/15 (2006.01)
Priorité
EP 22189516 09.08.2022
EP 23161564 13.03.2023
EP 23161594 13.03.2023
EP 23170461 27.04.2023
Demande PCT
PCT/EP2023/069091 10.07.2023
Publication PCT
WO2024/032995 15.02.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Ontex BV

Genthof 5, 9255 Buggenhout, BE

Ontex Group NV

Korte Keppestraat 21, 9320 Erembodegem, BE

Inventeur

HEEGE, Thomas

56761 Düngenheim, DE

IFFLAND, Dirk

45529 Hattingen, DE

BUYSSE, Michiel

9968 Oosteeklo, BE

PSCHYKLENK, Lukas

56761 Müllenbach, DE

FRANSEN, Markus

56269 Dierdorf, DE

HOCHHAUSEN, Michael

56727 Mayen, DE

BARAN, Patrick

56727 Mayen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.