ROTORWECHSELVORRICHTUNG FÜR EINEN REFINER
Brevet européen · EP4584434 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4584434
- Numéro de demande
- EP23765192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2023
- Publié
- 16 juil. 2025
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- D21D 1/30 (2006.01)D21F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022122666 07.09.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/073879 31.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/052199 14.03.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
HEIM, Martin
88212 Ravensburg, DE
HONIG, Adrian
88212 Ravensburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.