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Brevet européen · EP4584493 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4584493
- Numéro de demande
- EP23737853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2023
- Publié
- 16 juil. 2025
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F03B 3/18 (2006.01)
- Priorité
- AT 506802022 07.09.2022
- Demande PCT
- PCT/AT2023/060193 21.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/050573 14.03.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 4 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
OSWALD, Markus
4614 Marchtrenk, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.