INTERFACE MÉCANIQUE DE SUPPORT ET D'ATTACHE POUR STRUCTURE COMPOSITE EN TREILLIS, NOTAMMENT SUR UNE STRUCTURE COMPOSITE FORMANT OSSATURE D'UN DIRIGEABLE RIGIDE
Brevet européen · EP4584507 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4584507
- Numéro de demande
- EP23762477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2023
- Publié
- 16 juil. 2025
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F16B 7/18 (2006.01)F16B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 2208890 06.09.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/073759 30.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/052184 14.03.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
COHEN, Jessica
75017 Paris, FR
DESCHAMPS, Alain
86130 Dissay, FR
DUPRESSOIR, Maxime
67200 Strasbourg, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.