GOUPILLE
Brevet européen · EP4584508 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4584508
- Numéro de demande
- EP23769105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2023
- Publié
- 16 juil. 2025
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F16B 19/02 (2006.01)F16B 21/12 (2006.01)F16B 21/14 (2006.01)F16B 2/16 (2006.01)F16B 3/00 (2006.01)F16B 5/06 (2006.01)F16B 15/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202263375112 P 09.09.2022FR 2209488 20.09.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/074372 06.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/052368 14.03.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Titulaire
A. RAYMOND ET CIE
38000 Grenoble, FR
Inventeur
LOCATELLI, Julien
38500 Voiron, FR
FRIEDRICH, Christian
Los Osos, CA 93402, US
DAILEY, Scott
Menlo Park, CA 94025, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.