VERBINDERBUCHSE UND VERBINDERSYSTEM ZUR MONTAGE EINER EXTERNEN KOMPONENTE ODER EINER SCHUTZKAPPE AN EINER LEUCHTE

Brevet européen · EP4584849 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4584849
Numéro de demande
EP23757967
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2023
Publié
16 juil. 2025
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H01R 13/625 (2006.01)
H01R 33/76 (2006.01)
H01R 13/24 (2006.01)
F21S 8/08 (2006.01)
F21V 23/04 (2006.01)
H01R 13/447 (2006.01)
H01R 24/86 (2011.01)
H01R 107/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CN2022/117822 08.09.2022
EP 22205281 03.11.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/073468 28.08.2023
Publication PCT
WO2024/052144 14.03.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

Signify Holding B.V.

High Tech Campus 48, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

WANG, Zhipei

5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.