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Brevet européen · EP4584919 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4584919
- Numéro de demande
- EP23765246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2023
- Publié
- 16 juil. 2025
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H04L 9/00 (2022.01)H04L 45/16 (2022.01)H04L 9/32 (2006.01)H04L 45/122 (2022.01)H04L 45/52 (2022.01)H04L 47/74 (2022.01)
- Priorité
- GB 202213203 09.09.2022GB 202214776 07.10.2022GB 202215419 18.10.2022GB 202218148 02.12.2022GB 202218881 14.12.2022GB 202219677 23.12.2022GB 202302252 17.02.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2023/074281 05.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/052323 14.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
WRIGHT, Craig Steven
London W1W 8AP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.