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Brevet européen · EP4584949 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4584949
- Numéro de demande
- EP23776550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2023
- Publié
- 16 juil. 2025
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H04N 9/31 (2006.01)G03B 21/20 (2006.01)G02B 27/46 (2006.01)G02B 27/42 (2006.01)G09G 3/00 (2006.01)G03B 21/00 (2006.01)G02B 26/08 (2006.01)H04N 5/74 (2006.01)G09G 3/34 (2006.01)
- Priorité
- US 202263404371 P 07.09.2022EP 22217440 31.12.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/073288 01.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/054778 14.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
ORLICK, Christopher John
San Francisco, California 94103, US
MILLER, Jon Scott
San Francisco, California 94103, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.