AKUSTISCHE BEARBEITUNG
Brevet européen · EP4584977 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4584977
- Numéro de demande
- EP23755487
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2023
- Publié
- 16 juil. 2025
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H04S 7/00 (2006.01)G10L 25/00 (2013.01)G10L 21/02 (2013.01)
- Priorité
- US 202217930075 07.09.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/057829 02.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/052746 14.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
AGRAWAL, Tushar
3498825 Haifa, IL
COMPTON, Christian
3498825 Haifa, IL
FOX, Jeremy
Austin, Texas 78758-3400, US
RAKSHIT, Sarbajit
Kolkata, 700156, IN
DECROP, Clement
Washington D.C. 20005, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.