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Brevet européen · EP4585006 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4585006
- Numéro de demande
- EP23754635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2023
- Publié
- 16 juil. 2025
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H04W 64/00 (2009.01)G01S 5/02 (2010.01)
- Priorité
- US 202217930844 09.09.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/070484 19.07.2023
- Publication PCT
- WO2024/054722 14.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
ZORGUI, Marwen
San Diego, California 92121-1714, US
HIRZALLAH, Mohammed Ali Mohammed
San Diego, California 92121-1714, US
YERRAMALLI, Srinivas
San Diego, California 92121-1714, US
ABOTABL, Ahmed Attia
San Diego, California 92121-1714, US
ZHANG, Xiaoxia
San Diego, California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.