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Brevet européen · EP4585201 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4585201
Numéro de demande
EP24193027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2024
Publié
16 juil. 2025
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 août 2044
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61H 3/04 (2006.01)
Priorité
CN 202410040833 10.01.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

TIAN, Hongmei

Zhongshan City, Guangdong Province, 528414, CN

LIN, Jinquan

Zhongshan City, Guangdong Province, 528414, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.