FAHRZEUG
Brevet européen · EP4585498 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4585498
- Numéro de demande
- EP25151223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2025
- Publié
- 16 juil. 2025
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 janv. 2045
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2028
- Classes CIB
- B62J 43/20 (2020.01)B62K 5/08 (2006.01)B62K 5/10 (2013.01)B62K 7/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2024002542 11.01.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
Muramatsu, Yasuyuki
Iwata-shi, Shizuoka, 4388501, JP
Fukushige, Shunji
Iwata-shi, Shizuoka, 4388501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.