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Brevet européen · EP4585836 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4585836
- Numéro de demande
- EP24215449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2024
- Publié
- 16 juil. 2025
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 nov. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2027
- Classes CIB
- F16K 31/06 (2006.01)F16K 31/08 (2006.01)F02K 9/58 (2006.01)
- Priorité
- US 202418407658 09.01.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
Hadisurya, Handoko
Arlington, 22202, US
Hull, John R
Arlington, 22202, US
Atmur, Robert J.
Arlington, 22202, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.