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Brevet européen · EP4586491 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4586491
- Numéro de demande
- EP25172430
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2021
- Publié
- 16 juil. 2025
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02M 7/5387 (2007.01)A24B 15/167 (2020.01)A24F 1/30 (2006.01)A24F 40/05 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)A24F 40/42 (2020.01)A24F 40/485 (2020.01)A24F 40/50 (2020.01)A24F 40/51 (2020.01)A24F 40/53 (2020.01)A24F 40/65 (2020.01)A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)B06B 1/02 (2006.01)G16H 20/13 (2018.01)
- Priorité
- US 202017122025 15.12.2020US 202117220189 01.04.2021
- Divisionnaire de
- EP24155064
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ALSHAIBA SALEH GHANNAM ALMAZROUEI, Mohammed
Al Maryah Island, AE
MACHOVEC, Jeff
Al Maryah Island, AE
LAMOUREUX, Clement
Al Maryah Island, AE
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