MEMS-VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4586637 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4586637
- Numéro de demande
- EP25160362
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2020
- Publié
- 16 juil. 2025
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H04R 1/02 (2006.01)G01S 15/02 (2006.01)H04R 19/00 (2006.01)H04R 19/04 (2006.01)G01S 7/521 (2006.01)G01S 7/524 (2006.01)G01S 7/529 (2006.01)G01S 15/10 (2006.01)G01S 7/526 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP20208986
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
De Milleri, Niccolo
9500 Villach, AT
Bretthauer, Christian
81675 München, DE
Caspani, Alessandro
9500 Villach, AT
Fusco, Alessandra
80799 München, DE
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