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Brevet européen · EP4586863 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4586863
- Numéro de demande
- EP23768520
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2023
- Publié
- 23 juil. 2025
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A47J 31/36 (2006.01)B65D 85/804 (2006.01)B65D 65/46 (2006.01)
- Priorité
- EP 22195046 12.09.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/074716 08.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/056537 21.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
ABRAHAM, Sophie
25160 Remoray, FR
BAUDOZ, Matthieu
25160 Labergement Sainte Marie, FR
DOGAN, Nihan
1090 LA CROIX-s/LUTRY
TRULLARD, Aurélien
25370 Jougne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.