RAUCHGASREINIGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4587155 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4587155
- Numéro de demande
- EP23767913
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2023
- Publié
- 23 juil. 2025
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B01D 46/02 (2006.01)B01D 46/04 (2006.01)B01D 46/44 (2006.01)B01D 46/58 (2022.01)B01D 46/71 (2022.01)
- Priorité
- EP 22195374 13.09.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/074851 11.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/056579 21.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 18 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.06.2026
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.