DRUCKSENSOR-BASIERTE REGELUNG DER HINTERACHSE IN EINEM BREMSSYSTEM

Brevet européen · EP4587307 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4587307
Numéro de demande
EP23817737
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2023
Publié
23 juil. 2025
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B60T 13/68 (2006.01)
Priorité
DE 102022134254 21.12.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/084147 04.12.2023
Publication PCT
WO2024/132476 27.06.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Inventeur

RÖTHER, Friedbert

74389 Cleebronn, DE

NIEDERMEIER, Stefan

94542 Haarbach, DE

KRAHL, Martin

71640 Ludwigsburg, DE

KUNERT, Kevin

71277 Rutesheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.