WEICHENHEIZVORRICHTUNG MIT INTEGRIERTER STEUERUNG
Brevet européen · EP4587645 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4587645
- Numéro de demande
- EP23764222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2023
- Publié
- 23 juil. 2025
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E01B 7/24 (2006.01)
- Priorité
- CH 10722022 14.09.2022
- Demande PCT
- PCT/CH2023/050029 17.08.2023
- Publication PCT
- WO2024/055131 21.03.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 9 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.