SICHERHEITSVENTIL MIT ELEKTRISCHEM AKTUATOR
Brevet européen · EP4587676 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4587676
- Numéro de demande
- EP23866241
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2023
- Publié
- 23 juil. 2025
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- E21B 34/06 (2006.01)E21B 34/10 (2006.01)
- Priorité
- US 202263375798 P 15.09.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/032873 15.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/059266 21.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
KLINKE DA SILVEIRA, Helvecio Carlos
12072-250 Taubate, BR
ELSTON, Cassius Alexander
Houston, Texas 77072, US
BAULI GRAZIANO, Felipe
12072-250 Taubate, BR
ROMANO, Vinicius
12072-250 Taubate, BR
VIEIRA, Carlos Alexandre
12072-250 Taubate, BR
PERRUCCI, Lucas Antonio
12072-250 Taubate, BR
SCUSSIATO, Eduardo
12072-250 Taubate, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.