HILFS-VAKUUMPUMPEN-KOMBINATIONSSYSTEM
Brevet européen · EP4587706 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4587706
- Numéro de demande
- EP24702387
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2024
- Publié
- 23 juil. 2025
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F04B 37/02 (2006.01)F04B 37/08 (2006.01)F04B 37/14 (2006.01)F04B 41/06 (2006.01)
- Priorité
- IT 202300002223 09.02.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/052597 02.02.2024
- Publication PCT
- WO2024/165431 15.08.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
BUSETTO, Beatrice
20023 Cerro Maggiore MI, IT
MURA, Michele
28041 Arona NO, IT
FERRARA, Alessandro
20034 S. Giorgio su Legnano MI, IT
SIVIERO, Fabrizio
20020 Lainate MI, IT
URBANO, Marco
20123 Milano MI, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.