RÖNTGENSYSTEM

Brevet européen · EP4587815 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4587815
Numéro de demande
EP23768308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2023
Publié
23 juil. 2025
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
12 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G01N 23/04 (2018.01)
G01N 23/083 (2018.01)
Priorité
WO PCT/EP2022/075499 14.09.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/075153 13.09.2023
Publication PCT
WO2024/056737 21.03.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

SALAMON, Michael

91058 Erlangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.