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Brevet européen · EP4588041 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4588041
Numéro de demande
EP23758681
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2023
Publié
23 juil. 2025
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G10L 19/008 (2013.01)
G10L 19/02 (2013.01)
Priorité
EP 22195261 13.09.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/073575 29.08.2023
Publication PCT
WO2024/056359 21.03.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips N.V.

High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

SCHUIJERS, Erik Gosuinus Petrus

5656 AG Eindhoven, NL

GALLUCCI, Alessio

5656 AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.