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Brevet européen · EP4588073 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4588073
- Numéro de demande
- EP23768508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2023
- Publié
- 23 juil. 2025
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G21C 13/073 (2006.01)G21C 21/00 (2006.01)G21C 19/19 (2006.01)
- Priorité
- GB 202213469 14.09.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/074583 07.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/056514 21.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
THACKSTONE, Carl David
Derby DE24 8BJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.