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Brevet européen · EP4588729 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4588729
Numéro de demande
EP25150888
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2025
Publié
23 juil. 2025
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 janv. 2045
Prochaine annuité due
31 janv. 2028
Classes CIB
B60S 1/34 (2006.01)
Priorité
JP 2024007628 22.01.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Mitsuba Corporation

2681, Hirosawacho 1-chome, Kiryu-shi, Gunma 376-8555, JP

Inventeur

NAKAJIMA, Nobutaka

Kiryu-shi, Gunma, 3768555, JP

KOGUCHI, Yasuaki

Kiryu-shi, Gunma, 3768555, JP

SODA, Toru

Kiryu-shi, Gunma, 3768555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.