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Brevet européen · EP4588951 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4588951
- Numéro de demande
- EP24152340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2024
- Publié
- 23 juil. 2025
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C08G 59/24 (2006.01)C08G 59/50 (2006.01)B29C 73/00 (2006.01)C08J 5/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
VAN DEN BERGEN, Hugues
1620 Drogenbos, BE
ROOSE, Patrice
1600 Sint Pieters Leeuw, BE
SCHALLERT, Viktor
8047 Graz, AT
RATZENBOCK, Karin
4040 Linz, AT
SLUGOVC, Christian
8010 Graz, AT
EDINGER, David
8020 Graz, AT
NEIRYNCK, Katrien
1980 Eppegem, BE
ZHANG, Huiyi
5504 MD Veldhoven, NL
LUNZER, Florian
1000 Brussels, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.