DRUCKSTANGE

Brevet européen · EP4589099 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4589099
Numéro de demande
EP25152658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2025
Publié
23 juil. 2025
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2045
Prochaine annuité due
31 janv. 2028
Classes CIB
E05B 65/10 (2006.01)
E05B 15/04 (2006.01)
E05B 47/00 (2006.01)
E05B 47/02 (2006.01)
Priorité
GB 202400755 19.01.2024
GB 202404516 28.03.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Inventeur

Davies, Glen

Wokingham, RG41 2QY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.