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Brevet européen · EP4589117 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4589117
- Numéro de demande
- EP23864709
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2023
- Publié
- 23 juil. 2025
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- E21B 33/06 (2006.01)
- Priorité
- CN 202211124922 15.09.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2023/118467 13.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/055977 21.03.2024
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
TANG, Jianhua
Cangzhou, Hebei 062552, CN
XU, Hongqi
Cangzhou, Hebei 062552, CN
SU, Shangwen
Cangzhou, Hebei 062552, CN
JIANG, Dongliang
Cangzhou, Hebei 062552, CN
LIAO, Weiheng
Cangzhou, Hebei 062552, CN
QU, Zhiming
Cangzhou, Hebei 062552, CN
MENG, Zhaochun
Cangzhou, Hebei 062552, CN
WANG, Hongjie
Cangzhou, Hebei 062552, CN
LI, Haohao
Cangzhou, Hebei 062552, CN
GUO, Xue
Cangzhou, Hebei 062552, CN
WANG, Wei
Cangzhou, Hebei 062552, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.