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Brevet européen · EP4589117 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4589117
Numéro de demande
EP23864709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2023
Publié
23 juil. 2025
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
12 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
E21B 33/06 (2006.01)
Priorité
CN 202211124922 15.09.2022
Demande PCT
PCT/CN2023/118467 13.09.2023
Publication PCT
WO2024/055977 21.03.2024
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Inventeur

TANG, Jianhua

Cangzhou, Hebei 062552, CN

XU, Hongqi

Cangzhou, Hebei 062552, CN

SU, Shangwen

Cangzhou, Hebei 062552, CN

JIANG, Dongliang

Cangzhou, Hebei 062552, CN

LIAO, Weiheng

Cangzhou, Hebei 062552, CN

QU, Zhiming

Cangzhou, Hebei 062552, CN

MENG, Zhaochun

Cangzhou, Hebei 062552, CN

WANG, Hongjie

Cangzhou, Hebei 062552, CN

LI, Haohao

Cangzhou, Hebei 062552, CN

GUO, Xue

Cangzhou, Hebei 062552, CN

WANG, Wei

Cangzhou, Hebei 062552, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.