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Brevet européen · EP4589782 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4589782
- Numéro de demande
- EP24215745
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2024
- Publié
- 23 juil. 2025
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2027
- Classes CIB
- H01R 12/70 (2011.01)H01R 24/50 (2011.01)H01R 12/77 (2011.01)H01R 103/00 (2006.01)H01R 12/72 (2011.01)
- Priorité
- JP 2024007373 22.01.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
KIMURA, Akira
Tokyo, 150-0043, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.