TRANSLATIONS-ROTATIONS-BESCHLAG UND MÖBEL- ODER HAUSHALTSGERÄTEELEMENT
Brevet européen · EP4590156 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4590156
- Numéro de demande
- EP23773252
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2023
- Publié
- 30 juil. 2025
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A47B 49/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022124143 20.09.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/075753 19.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/061874 28.03.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 17 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.07.2026
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
BAUERRICHTER, Frank
32584 Löhne, DE
MONTECCHIO, Andreas
32105 Bad Salzuflen, DE
LIMBERG, Guido
32108 Bad Salzuflen, DE
KOPTIK, Christian
33335 Gütersloh, DE
KRÜGER, David
30451 Hannover, DE
KLÜTER, Sören
32547 Bad Oeynhausen, DE
VISCHER, Niklas
32049 Herford, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.