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Brevet européen · EP4590161 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4590161
- Numéro de demande
- EP23769300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2023
- Publié
- 30 juil. 2025
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A47J 31/46 (2006.01)A47J 31/50 (2006.01)A47J 31/44 (2006.01)
- Priorité
- EP 22197143 22.09.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/075870 20.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/061941 28.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
PUGLIESE, Alexandre
1094 Paudex
OBLIGER, Nicolas
25170 Franey, FR
JARISCH, Christian
1095 Lutry
GUYON, Bertrand
25300 Pontarlier, FR
PERENTES, Alexandre
1036 Sullens
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.