CHIRURGISCHES MINIMALINVASIVE INSTRUMENT

Brevet européen · EP4590215 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4590215
Numéro de demande
EP24820368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2024
Publié
30 juil. 2025
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2044
Prochaine annuité due
31 déc. 2027
Classes CIB
A61B 17/29 (2006.01)
Priorité
DE 102023134397 08.12.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/084642 04.12.2024
Publication PCT
WO2025/119962 12.06.2025
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Aesculap AG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Inventeur

MELCER, Marco

72469 Meßstetten, DE

REUTER, Michael

88637 Leibertingen-Thalheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.